Les pièces graphiques, et la liste de ce qui manque.
Un dossier de permis se fait refuser pour une pièce absente, pas pour un projet mauvais. Le livrable utile est donc double : les pièces, et la liste explicite de ce qui reste à fournir — y compris ce qui ne dépend pas de vous.
PDFLes étapes, dans l’ordre.
- La liste des pièces, d’abord. Plan de situation, plan de masse, plans des façades, coupes, insertion, notice, photographies. Chaque pièce porte l’échelle attendue.
- Les plans aux échelles exigées. Ce ne sont pas celles du chantier : un plan de masse et un plan de niveau n’ont ni la même échelle ni le même niveau de détail.
- La notice, et l’insertion. Ce que le projet change, en matériaux et en volumes, avec une insertion dans le site. C’est la pièce que l’instructeur lit en premier.
- Ce qui reste à faire, écrit. Attestations, formulaires, avis à solliciter, règlement local à vérifier. Nexus relève et date ; il ne rend aucun avis de conformité.
À la fin, vous avez ça.
- Les pièces graphiques, aux échelles attendues, en PDF
- La notice descriptive du projet
- L’insertion dans le site, et les photographies cadrées
- La liste de ce qui reste à fournir, et par qui
Les fonctionnalités qui servent ici.
Les questions qu’on nous pose.
Et s’il en manque une, le Discord répond plus vite que cette page.
Nexus dit-il si le projet est autorisable ?
Non. Il relève des mesures et cite des seuils publics avec leur date ; c’est la commune qui instruit, et son règlement local prime. Aucun texte de l’application n’écrit « conforme ».
Qui signe le dossier ?
Celui que la loi désigne, selon la nature et la surface du projet. C’est une question à trancher avant de produire les pièces, pas à la fin.
Et si l’instructeur demande une pièce complémentaire ?
Elle s’ajoute au dossier, qui reste une création versionnée : rien n’est écrasé, et l’on sait quelle version a été déposée.
Dans la même famille.
Plans d’architecte
Plans de niveau, de masse, coupes et façades, à l’échelle, cotés et surfacés.
Relevé de l’existant
Les cotes prises sur place, redessinées, avec ce qui reste à mesurer.
Aménagement et plans techniques
Distribution, mobilier, électricité, plomberie, calepinage.
Perspectives
Vues à hauteur d’œil, avant-après et insertions, en disant ce qui est simulé.